Travaux Jardin Public
Photos du parc de jeux, ouverture du mur, démontage du jeu
et après …A suivre. Merci à Nico
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Le lac de Naussac est vidé régulièrement pour entretien mais quel est la dernière fois que l’opération a été effectué ?
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Conseillers en exercice : 11
Participants à la séance (y compris les absents représentés) : 11
Date de la convocation : 05/01/2015 (affichée aux lieux habituels le : 05/01/2015)
Conseillers en exercice : AUBERT Sabrina, BRUSA Sylvain, FLOURET Jonathan, JAFFUEL Guy, LHERMET Francis, MALLET Pierre, MARTIN Raymond, PALPACUER Daniel, RANC Aline, RIEU Hervé, ROUX Joël.
Absent(s) excusé(s) : néant Absent(s) non excusé(s) : néant Absent(s) représenté(s) : néant
Pouvoir(s) : néant
ROUX Joël a été désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2015
QUESTIONS DIVERSES : néant
le maire déclare à 20 H 45 la séance ouverte.
Le conseil municipal observe une minute de silence à la mémoire des victimes des attentats.
Procès-verbal du 17 décembre 2014
Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2014 est approuvé à l’unanimité.
DM n°1 budget eau et assainissement
Le conseil municipal du 17 décembre 2014 avait décidé de poursuivre le recouvrement de factures d’eau non réglées. Cette décision entraîne la nécessité de reformuler ces factures et de prendre une décision modificative. Section de fonctionnement : au 673D +111,00€ et +111,00€ au 70611.
Correction DM n°3 budget commune du 17 décembre 2014
Le conseil municipal reformule la DM n°3 du budget principal comme suit :
Section de fonctionnement
Dépenses :
61523 « Entretien de voies et réseaux » : – 8.858,00 €
6451 « Cotisations à l’URSSAF » : + 7858,00 €
6475 « Médecine du travail » : + 1000,00 €
TOTAL 0,00 €
Section d’investissement
Dépenses :
2151-197 « réseaux de voirie 2014 » : + 35.556,00 €
Recettes :
238-197 « avances et acomptes voirie 2014 » : + 35.556,00 €
Acquisition des parcelles cadastrées section B n° 1453 & 1455 à M. CHABALIER B. (PPR2 du captage de Las Fouons)
Les parcelles concernées sont dans le périmètre de protection rapprochée des captages de Las Fouons. Le prix d’achat est fixé par le conseil à 1375 € (après avis du Domaine).
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le maire déclare la session close à 22H00.
Compte rendu affiché le 13 janvier 2015 aux lieux accoutumés.
Le maire, Raymond MARTIN